Conditions d'utilisation

Date d’entrée en vigueur : 01 janvier 2026

Bienvenue sur AkiliChat (l’« Application »). Les présentes Conditions d’utilisation (les « Conditions ») encadrent votre accès et votre utilisation de l’Application. En utilisant AkiliChat, vous acceptez ces Conditions.

1. Utilisation acceptable

Vous vous engagez à utiliser l’Application de manière légale et respectueuse. Il est interdit de :

• violer les lois et règlements applicables ;
• harceler, menacer, inciter à la haine, ou nuire à autrui ;
• tenter d’entraver le fonctionnement, la sécurité ou l’intégrité de l’Application (ex. intrusion, scraping agressif, malware).

2. Compte et sécurité

• Vous êtes responsable de la confidentialité de vos identifiants.
• Vous devez nous informer rapidement en cas d’accès non autorisé présumé.
• Vous vous engagez à fournir des informations exactes lors de la création du compte.

3. Contenus et fichiers partagés

Vous conservez vos droits sur les contenus que vous envoyez (messages, médias, fichiers). Vous garantissez toutefois disposer des droits nécessaires pour les partager. Vous acceptez de ne pas publier de contenus illégaux, offensants ou portant atteinte aux droits de tiers.

4. Propriété intellectuelle

Les éléments de l’Application (marque, code, interface, éléments graphiques) sont la propriété de leurs détenteurs légitimes. Sauf autorisation écrite préalable, vous ne pouvez pas copier, distribuer ou modifier ces éléments.

5. Disponibilité et limitations de responsabilité

L’Application est fournie « en l’état » et « selon disponibilité ». Dans la limite permise par la loi, nous déclinons toute garantie et ne saurions être responsables notamment de :

• perte de données, interruption de service ou dysfonctionnements ;
• accès non autorisé à vos données résultant d’une compromission hors de notre contrôle raisonnable ;
• dommages indirects liés à l’usage de l’Application.

6. Notifications, appels et fonctionnalités temps réel

AkiliChat peut proposer des notifications (Web Push) et des appels audio/vidéo. La disponibilité dépend de votre appareil, de votre navigateur, du réseau et des autorisations que vous accordez.

7. Résiliation

Nous pouvons suspendre ou résilier votre accès en cas de violation des présentes Conditions ou de la Politique de confidentialité.

8. Droit applicable

Ces Conditions sont régies par la réglementation applicable, notamment le Digital Code Law (Ordinance-Law No. 23/010), sans préjudice des règles impératives de votre juridiction.

9. Modifications

Nous pouvons mettre à jour ces Conditions. La poursuite de l’utilisation de l’Application après publication des modifications vaut acceptation.

10. Contact

Pour toute question :
BMP Tech
contact@bmptech.info

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